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Cine One
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Conditions générales de vente

Modèle de document standard, fourni pour que le site soit complet — à faire relire et valider par un professionnel du droit avant mise en ligne.

Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente du produit numérique Cine One, structure de nœuds pour DaVinci Resolve livrée avec un guide d'installation et un tutoriel vidéo, commercialisée par [RAISON SOCIALE].

Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). La TVA applicable est calculée automatiquement au taux en vigueur dans le pays de résidence de l'acheteur, conformément à la réglementation européenne.

Commande et paiement

Le paiement s'effectue exclusivement par carte bancaire ou un autre moyen de paiement proposé via Stripe, prestataire de paiement sécurisé. La commande est confirmée dès validation du paiement.

Livraison

Le fichier est mis à disposition immédiatement après validation du paiement, via un lien de téléchargement envoyé par e-mail. Ce lien est valable 48 heures ; au-delà, un nouveau lien peut être demandé depuis la page de retéléchargement du site.

Droit de rétractation et remboursement

En validant sa commande, l'acheteur demande expressément l'exécution immédiate de la prestation et reconnaît perdre son droit de rétractation dès la mise à disposition du fichier, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation. Aucun remboursement n'est accordé, hormis en cas de dysfonctionnement technique dûment constaté.

Garanties

Le produit est testé et documenté avant mise en vente. En cas de dysfonctionnement technique avéré, contacte [EMAIL DE CONTACT] : une solution corrective ou un remboursement sera proposé.

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, l'acheteur peut recourir à une médiation de la consommation via [ENTITÉ DE MÉDIATION DE LA CONSOMMATION].